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Assurance et Bénévoles

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L'assurance dans les Bibliothèques est trop souvent négligée pourtant elle est indispensable dans l'ouverture d'une Bibliothèque ou point de lecture même modeste :

  • d'une part pour assurer le matériel et le mobilier de la Bibliothèque qui peuvent être victimes d'actes malveillants (vandalisme) ou d'accidents (feu, eau).
  • d'autre part, dans l'éventualité d'un accident d'un(e) bénévole en venant assurer une permanence ou dans la Bibliothèque, il (elle) ne pourra être remboursé(e) que si la Collectivité a souscrit à une assurance de responsabilité civile.

Avant tout, il convient de vérifier ce qui est ou n'est pas assuré en particulier le local, le mobilier, le matériel informatique, les documents et bien sûr, les expositions si la Bibliothèque à l'habitude d'en accueillir.
Le public est normalement pris en charge par l'assurance responsabilité civile de la Commune.

Quelque soit le mode de fonctionnement de la Bibliothèque (Régie directe ou associatif), les bénévoles doivent être assurés.

En Régie directe, 2 options :

  • Le bénévole souscrit un contrat à titre personnel.
  • La Commune souscrit directement au nom des bénévoles en donnant le nom des bénévoles afin qu'ils soient inclus sur le contrat d'assurance.

Si la Bibliothèque fonctionne en mode associatif :

Il n'y a pas d'obligation légale de souscription à une assurance responsabilité civile pour une association mais il est fortement recommandé d'en prendre une (en n'omettant pas de bien vérifier les clauses et conditions du contrat).

  • Plusieurs associations proposent la souscription à un contrat d'assurance : la FFBA (Fédération Française du Bénévolt Associatif). Cette association reconnue d'utilité publique a pour but d'aider les bénévoles en couvrant leur responsabilité civile, leur défense pénale et leurs propres dommages en cas d'accident. La souscription de la Licence Bénévole est payante.
  • Concernant les déplacements, il est fortement recommandé aux bénévoles d'utiliser un véhicule de la Collectivité (en n'omettant pas un ordre de mission signé), notamment pour le transports des documents. Dans le cas où les bénévoles seraient amenés à utiliser leur véhicule personnel, il faut s'assurer que leurs assurances couvrent ce genre de déplacement administratif.

 

 Plus d'info sur le site du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports.
La Bibliothèque Départementale du Doubs a mis en ligne un document synthétisant ce qui doit être assuré (attention, le paragraphe sur la Fondation du Bénévolat n'est plus d'actualité)