Compte

Mentions légales

  • Imprimer
  • E-mail

Site officiel de la Bibliothèque Départementale de la Haute-Loire
9 rue Paule Gravejal
43000 Le Puy-en-Velay
04-71-02-17-00

Pour toute demande d'information, remarque ou suggestion concernant le contenu de ce site, vous pouvez adresser un message via ce formulaire.

 

Editeur

Département de la Haute-Loire, représenté par son Président, Jean-Pierre Marcon
1, place Monseigneur de Galard - CS 20310
43009 LE PUY EN VELAY
04 71 07 43 43
departement@hauteloire.fr

 

Directeur de publication

Aline Ambert, directrice par interim

 

Hébergement, réalisation et intégration de la charte graphique :

c3rb informatique, Résidence Mozart, 21 Rue Saint Firmin, 12850 ONET LE CHATEAU (05 65 47 93 02)

 

Technologies et logiciels mis en œuvre :

Technologie IIS http://www.iis.net/
Technologie MySQL http://www.mysql.com/
Technologie PHP http://www.php.net/
CMS Libre : Joomla http://www.joomla.fr/

 

Droit d’auteur et copyright

Tous les contenus proposés sur le portail de la Bibliothèque départementale de la Haute-Loire (textes, images, charte graphique, bases de données, etc.) sont soit la propriété du Département de la Haute-Loire ou de tiers ayant autorisé le département à les utiliser, soit sous licences libres.
Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, doit faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès du Département de la Haute-Loire.
Toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, des écrans de navigation, logos, textes, images et photos, est interdite sans l'accord exprès préalable et écrit du Département de la Haute-Loire, à l’exception des contenus sous licence Creative Commons.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Liens hypertextes

Tout site Internet ou tout autre support est autorisé à mettre enplace un lien hypertexte pointant vers ce portail. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Utilisation des mots de passe

Certains contenus du portail nécessitent un code d'accès et un mot de passe. Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et de ses mots de passe. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

 

Déclaration à la CNIL

Les utilisateurs du portail de la Bibliothèque Départementale de la Haute-Loire sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.

Vous disposez, conformément à la loi Informatique et libertés, d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant (art. 34). Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à la Bibliothèque Départementale de la Haute-Loire soit par courrier électronique via ce formulaire, soit par courrier postal à l’adresse suivante : 9 rue Paule Gravejal, 43000 Le Puy-en-Velay.